Mentions légales

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Nous vous souhaitons la bienvenue sur ce Site accessible à l’adresse URL http://www.leverve-beaufrere-asso.org (ci-après dénommé « le Site »).

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation qui régissent la navigation sur ce Site. En utilisant le Site vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.

Ce Site a été développé pour et édité par l’association XLBB (ci-après dénommé « AXLBB »), constituée en Association selon la Loi 1er juillet 1901, dont le siège social est 136 Boulevard Maurice Berteaux 78420 Carrières-Sur-Seine, adresse de courrier électronique : contact@leverve-beaufrere-asso.org, numéro de téléphone : +33156202828 (ci-après dénommé « nous »).

Directeur de publication : Mme Julie BEAUFRÈRE, urbaniste, présidente de AXLBB.
Comité éditorial : les membres du comité scientifique de AXLBB.

1 GENERALITES

Vous pouvez visiter ce Site sans fournir de données à caractère personnel.
La présente politique vise à vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous communiquer par le biais de notre formulaire de contact. Le responsable du traitement de ces données est AXLBB.

Toutes ces informations recueillies :

- seront obtenues et traitées loyalement et licitement
- feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité et la confidentialité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées,

modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés

2 COLLECTE D’INFORMATIONS PERSONNELLES

En prenant connaissance de nos offres et/ou en prenant contact avec notre société, vous êtes amenés à nous communiquer certaines informations personnelles concernant :

identité : nom/prénom/email/
données de connexion : pages consultées et durée de connexion

Le site a par ailleurs recours aux techniques de cookies lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic du site, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour votre confort d’utilisation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre logiciel de navigation. Pour plus d’informations consulter le point Cookies.

3 OBJECTIFS DE LA COLLECTE

La collecte des données à caractère personnel a pour finalité :

Analyser les données visiteurs relatives aux pages fréquentés,
Communiquer avec nos usagers et clients (répondre aux demandes),
Envoyer à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique

4 QUI SONT LES DESTINATAIRES DES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS ET POURQUOI NOUS LEUR TRANSMETTONS CES INFORMATIONS ?

Nous sommes susceptibles de partager vos données avec des prestataires dans le respect de la stricte application de la présente politique. L’accès aux données à caractère personnel collectées est strictement limité aux personnes en charge du traitement de l’information.

Les sous-traitants et prestataires sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser les données qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable.

5 DUREE DE CONSERVATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Les données à caractère personnel seront conservées pendant une période de un an à compter de la date d’envoi de votre message depuis le formulaire de contact.

Ces données personnelles peuvent être supprimées à tout moment si vous exercez préalablement votre droit de suppression de vos données, dans les conditions décrites ci-après.

6 QUELS SONT VOS DROITS ?

Droit d’accès : Vous disposez du droit de recevoir une copie de vos données que nous possédons.
Droit d’effacement et droit de rectification : Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ainsi que la rectification de toute erreur ou information obsolète. Dans le cas où la loi nous l’imposerait ou si nous avons un motif légitime à le faire, nous sommes susceptibles de conserver certaines informations.
Droit d’opposition : Vous disposez également du droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing ou aux traitements effectués.
Droit à la limitation : Vous disposez, dans certains cas visés par la réglementation, du droit de demander la suspension d’un traitement effectué sur vos données.
Droit à la portabilité : Vous disposez du droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire au droit de recevoir les données que nous possédons dans un format structuré, couramment utilisé et lisible et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement.
Droit à l’oubli : Vos disposez du droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits sur simple demande écrite, impérativement accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité comportant la signature du titulaire, envoyée au siège social de AXLBB ou via le formulaire de contact ou par courrier électronique à : rgpd@k-noe.fr. Toute demande doit être claire, précise et justifiée.

7 TRANSFERT DE DONNÉES

Vos données ne seront jamais transférées ni conservées au-dehors de l’Union Européenne.

8 SECURITE

Vos données à caractère personnel sont traitées de façon à garantir une sécurité maximale.

A cet effet, AXLBB met en place des mesures organisationnelles afin d’éviter toute fuite ou tout vol de données en interne, des mesures techniques et de mises à jour logicielles et des infrastructures informatiques appropriées afin de protéger les données contre toute attaque informatique et contre les virus.

AXLBB s’assure que ses sous-traitants et prestataires mettent en œuvre toutes les mesures de sécurité appropriées aux données personnelles qu’ils traitent.

AXLBB s’engage à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité de ces mesures.

9 RENTRER EN CONTACT AVEC NOTRE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNÉES

Pour toute question concernant la Politique de protection des données, veuillez effectuer votre demande au siège social de AXLBB ou via le formulaire de contact ou par courrier électronique à : rgpd@k-noe.fr. Toute demande doit être claire, précise et justifiée.

Vous disposez également, s’agissant de l’exploitation de données à caractère personnel, de la possibilité de contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr) ou du droit d’introduire une réclamation.

10 ACCÈS AU SITE

Pour accéder et utiliser ce Site vous devez être majeur et disposer d’une adresse de courrier électronique valide. Si vous êtes mineur, l’autorisation préalable de vos parents sera alors nécessaire.

Vous pourrez être amené à remplir des champs obligatoires dans un formulaire, signalés comme tels par un astérisque. Dans ce cas, il est nécessaire que vous complétiez ces champs préalablement à votre entrée sur le Site. Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte.

Vous reconnaissez que les données que vous nous communiquez et qui sont stockées dans nos systèmes d’information sont exactes et valent preuve de votre identité. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.

L’accès à l’espace adhérent du Site nécessite l’utilisation de codes d’accès personnels qui vous seront communiqués dès le règlement de votre cotisation adhérent. Vous pourrez bien entendu les demander à tout moment via le formulaire de contact (http://leverve-beaufrere-asso.org/contact). Toutefois, le nombre de tentatives d’accès au Site et/ou à certaines de ses Rubriques pourra être limité afin de prévenir un usage frauduleux desdits codes. Nous vous invitons à nous informer de toute utilisation frauduleuse dont vous pourriez éventuellement avoir connaissance.

En cas de non respect des règles décrites dans les présentes Conditions d’Utilisation, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au Site. Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

Bien que nous nous efforcions de maintenir le Site accessible à tout moment, nous ne pouvons pas vous garantir cet accès en toutes circonstances. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison que nous ne maîtriserions pas, l’accès au Site pourra être interrompu.

11 ADHESION

Est admis comme membre actif toute personne physique ou morale, ayant adhéré aux présents statuts et s’étant acquittée de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
L’adhésion est actée à réception du règlement et ce pour l’année civile en cours.

12 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que images, textes, vidéos, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le développement de ce Site a impliqué des investissements importants et un travail commun de la part de nos équipes. Pour cette raison, et sauf stipulation expresse incluse dans les présentes, nous ne vous concédons aucun autre droit que celui de consulter le Site pour votre usage strictement personnel et privé. Toutes utilisations, reproductions ou représentations du Site (en tout ou partie) ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, ne sont pas autorisées. A titre exceptionnel, nous pourrons vous autoriser de manière expresse à reproduire et/ou représenter tout ou partie du Site, sur certains supports. Toute demande d’autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante : c ontact@leverve-beaufrere-asso.org

13 UTILISATION DU SITE

En premier lieu, nous vous rappelons que l’utilisation du Site suppose que vous disposiez des compétences, matériels et logiciels nécessaires pour l’utilisation d’Internet.

Par ailleurs, nous vous rappelons qu’Internet ne permettant pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, nous ne pourrons pas être tenus responsable en cas d’erreurs, omissions, suppressions, retards, défaillances (notamment du fait de virus), des lignes de communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ou encore en cas d’utilisation non autorisée ou de dégradation des éventuels contenus que vous pourriez publier sur ce Site.

a. Obligations Générales de l’Utilisateur
Nous défendons des valeurs de tolérance et de respect d’autrui. Pour cette raison, ce Site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites..
En utilisant ce Site, vous vous interdisez de:

diffuser un contenu préjudiciable, diffamatoire, non autorisé, malveillant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ;
utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;
publier des contenus publicitaires ou promotionnels ;
détourner l’Espace de Discussion de sa finalité, notamment en l’utilisant comme un espace de rencontre ;
diffuser des informations ou contenus susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;
mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos etc.

Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur ce Site. A ce titre, nous vous recommandons de ne pas publier de contenus (notamment des photographies) faisant apparaître des éléments d’architecture récents, des créations publicitaires ou encore des créations vestimentaires dont la marque pourrait apparaître (sigles, logos, code de couleur d’une marque etc.). Nous vous signalons enfin que les contenus (notamment des photographies et des vidéos) représentant des mineurs ne seront pas acceptés sur ce Site.

b. Stipulations particulières à certaines Rubriques
Différentes Rubriques peuvent être mises à votre disposition sur ce Site : Contenus Téléchargeables, Applications en Ligne, Contenus Utilisateurs, etc. (les « Rubrique(s) »)..

(i) Contenus Téléchargeables
Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site des contenus que vous êtes autorisés à télécharger (les « Contenus Téléchargeables »). En téléchargeant ou en utilisant ces Contenus Téléchargeables, vous vous engagez à les utiliser conformément aux présentes Conditions d’Utilisation.
Nous vous concédons, pour vos seuls besoins personnels et privés, à titre gracieux et pour la durée légale de protection du droit d’auteur, un droit non exclusif et non transférable d’utilisation du Contenu Téléchargeable. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution du Contenu Téléchargeable devra faire l’objet d’une autorisation expresse de notre part. Toute demande d’autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante contact@leverve-beaufrere-asso.org

ii) Applications en ligne
Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site des applications informatiques (les « Applications en Ligne »). Nous vous concédons, pour vos seuls besoins personnels et privés, à titre gracieux et pour la durée d’accessibilité aux Applications en Ligne, un droit non exclusif et non transférable d’utilisation des Applications en Ligne. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, reproduire, corriger ou distribuer les Applications en Ligne ni aucune marque ou inscription de propriété figurant sur ces Applications en Ligne et/ou sur tout support s’y rapportant.

Tout contenu que vous pourriez créer ou produire à l’aide de l’Application en Ligne sera considéré comme du Contenu Utilisateur (ci-après décrit dans le paragraphe iii) « Contenus Utilisateurs ».)

Nous vous invitons à nous informer de toute éventuelle anomalie affectant l’Application en Ligne à l’adresse suivante : contact@leverve-beaufrere-asso.org.

Nous ferons alors tout notre possible pour corriger dans les plus brefs délais ces éventuelles anomalies.

(iii) Contenus Utilisateurs
Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur ce Site un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des textes, photos, vidéo, etc. (les « Contenus Utilisateurs»).

En soumettant du Contenu Utilisateurs à ce site vous nous concédez automatiquement le droit perpétuel, irrévocable, non exclusif, mondial et libre de redevances d’utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer à d’autres travaux, et exploiter de toute autre façon ces Contenus Utilisateurs (en tout ou partie) sur tous supports (notamment sur ce Site).

Vous nous accordez expressément le droit d’utiliser ces Contenus Utilisateurs sur nos propres sites internet, mais aussi sur des sites tiers, en particulier sur les réseaux sociaux. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation de ces réseaux sociaux exclusivement régie par les conditions d’utilisation et les mentions légales établies par ces réseaux sociaux. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que lesdites conditions d’utilisation et mentions légales ont une valeur contraignante dans l’utilisation que nous faisons des Contenus. Nous ne pouvons donc pas être tenus responsables de l’utilisation du Contenu, par nous ou par un tiers, dans le respect des conditions d’utilisation et mentions légales établies par les réseaux sociaux, et notamment en termes de portée et de durée des droits et d’effacement des Contenus Utilisateurs.

Vous serez seul responsable de toute réclamation de tiers liée à l’utilisation du Contenu dans le respect des conditions d’utilisation et mentions légales des réseaux sociaux.

Sans préjudice de ce qui précède, vous affirmez et garantissez avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de tous les bénéficiaires par rapport à ladite utilisation des Contenus Utilisateurs sur le réseau social.

Enfin, vous reconnaissez et acceptez (et confirmez que vous avez informé et obtenu l’accord de tous les bénéficiaires) que ces Contenus pourraient faire l’objet d’une communication « virale » (bouche à oreille) sur ces sites tiers, et que nous ne pourrons être tenus responsables d’aucune action à ce sujet.

Les Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ce Site relèvent de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ces Contenus Utilisateurs ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et ne devront pas porter atteinte aux droits d’autrui. A ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu Utilisateur manifestement illicite et/ou contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte aux droits d’autrui.

Nous vous invitons à nous signaler tout Contenu Utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, à l’adresse suivante : contact@leverve-beaufrere-asso.org

14 COMITE SCIENTIFIQUE

Le contenu scientifique et médical du site est validé par les conseils et comités composés de médecins nutritionnistes, de pharmaciens hospitaliers, de scientifiques et de diététicien(ne)s. Retrouvez plus d’information ici : http://leverve-beaufrere-asso.org/comite-scientifique.

Les membres du comité scientifique ne perçoivent aucune rémunération pour leur participation.

15 INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE

a. Dispositions générales
Nous nous efforçons de vous délivrer des informations exactes et mises à jour. Toutefois, les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficiant que d’une fiabilité technique relative, nous ne pouvons vous garantir l’exactitude de l’ensemble des informations qui figurent sur ce Site.

Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site l’opinion d’experts consultés dans un domaine précis en lien avec le contenu du Site, ou des extraits d’articles de presse ou de publications médiales et scientifiques. Ces informations reflètent l’opinion des experts ou du journal concerné, et ne correspondent pas nécessairement à des positions officielles ou des recommandations de AXLBB. Nous pouvons également être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site des informations concernant la santé, la forme physique, la médecine ou des traitements médicaux réservés exclusivement à un usage humain. Les informations publiées sur ce Site le sont à titre d’information uniquement, et ne peuvent remplacer une consultation avec un médecin ou un pharmacien.

Par ailleurs, nous vous rappelons que des inexactitudes ou omissions peuvent apparaître dans les informations disponibles sur ce Site notamment du fait d’intrusion de tiers. Nous vous invitons à nous signaler toute inexactitude ou omission à l’adresse suivante : contact@leverve-beaufrere-asso.org

b. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place sur ce Site peuvent vous conduire sur des sites Internet édités par des tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où les liens hypertextes ont été inclus sur ce Site uniquement afin de faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de sites de tiers relèvera de votre choix et de votre responsabilité exclusive.

Par ailleurs, si vous désirez créer des liens hypertexte renvoyant à ce Site, une demande d’autorisation devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante : contact@leverve-beaufrere-asso.org

c. Cookies
Les cookies sont de petits fichiers qui sont déposés sur votre ordinateur lors de votre navigation sur un site Internet (contenant par exemple les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et qui pourront être lus lors de vos visites sur ce même site Internet.

Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable d’autoriser l’enregistrement de cookies. Nous vous rappelons d’ailleurs que les cookies ne nous permettent pas de vous identifier et que la durée de conservation des informations enregistrées par les cookies dans votre ordinateur est de 6 mois.

16 MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous pouvons être amenés à modifier les contenus et informations inclus dans ce Site ainsi que les présentes Conditions d’Utilisation, notamment afin de respecter toute nouvelle législation et/ou réglementation applicable et/ou afin d’améliorer le Site. Toute modification sera intégrée dans les présentes Conditions d’Utilisation.

17 HÉBERGEMENT

L’hébergement de ce Site est réalisé par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045.

18 CREDITS

Société K’noë
R.C. Créteil 42370642300021
15 rue carnot
94270 Le Kremlin Bicêtre